Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE
JONQUERES D'ORIOLA

Numéro de dépôt :
4665013
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
CHATEAU DE CORNEILLA L\'INDIGENE de JONQUERES D\'ORIOLA

Présentation de la marque CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par JONQUERES D'ORIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 rue du Château - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665013.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

JONQUERES D'ORIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , CHATEAU DE CORNEILLA , LA CARTOUCHE , Club des Châteaux , PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA , DOMAINE DE MOLLO , L'INFINI DOMAINE DU PARADIS , CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON , ALTITUDE 231 METRES COL DE MOLLO , CAVALCADE CHÂTEAU DE CORNEILLA


JONQUERES D'ORIOLA - 3 rue du Château - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Vins d'appellations d'origine protégées « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages », « Côtes du Roussillon Villages Caramany », « Côtes du Roussillon Villages Latour de France », « Côtes du Roussillon Villages Lesquerde », « Côtes du Roussillon Villages Tautavel » et « Côtes du Roussillon Villages Les Aspres.