Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON
JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4217032
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON de JONQUERES D\'ORIOLA

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON

Déposée le 12 octobre 2015 par la société JONQUERES D'ORIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société JONQUERES D'ORIOLA domicilié(e) 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 906 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CANET EN ROUSSILLON arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

JONQUERES D'ORIOLA a également déposé les autres marques suivantes : Club des Grands Vins de Châteaux du Languedoc Roussillon , CHATEAU DE CORNEILLA , LA CARTOUCHE , Club des Châteaux , CHATEAU DE CORNEILLA L'INDIGENE , PUR SANG CHÂTEAU DE CORNEILLA , DOMAINE DE MOLLO , L'INFINI DOMAINE DU PARADIS , Château TALAYRAC , ALTITUDE 231 METRES COL DE MOLLO


JONQUERES D'ORIOLA, Exploitation agricole à responsabilité limitée - 3 RUE DU CHÂTEAU - 66200 - CORNEILLA-DEL-VERCOL - France - SIREN 384906152


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, Mme LAMBERT Pascale - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 27 avril 2016 - Retrait partiel n°668275 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; olives conservées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon villages » et « Grand Roussillon ».