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Marques déposées par monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe
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DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA
Monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe

Numéro de dépôt :
3176289
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
DOMAINE JONQUERES D\'ORIOLA de JONQUERES D\'ORIOLA Philippe

Présentation de la marque DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA

Déposée le 19 juillet 2002 par monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe domicilié(e) 3, rue du Château,66200 CORNEILLA DEL VERCOL - 66200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître jacques VERGELLY Avocat associé domicilié(e) 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

La marque DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JONQUERES D'ORIOLA est expirée depuis le 19 juillet 2012.

JONQUERES D'ORIOLA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PARADIS , CHATEAU DE CORNEILLA


Monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe - 3, rue du Château,66200 CORNEILLA DEL VERCOL - 66200 - France


Maître jacques VERGELLY Avocat associé - 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

- Vin d'appellation d'origine "Cotes du Roussillon", "Muscat de rivesaltes", "Rivesaltes", "Grand Roussillon" - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.