Déposée le 19 juillet 2002 par monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHATEAU DE CORNEILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe domicilié(e) 3, rue du Château,66200 CORNEILLA DEL VERCOL - 66200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître jacques VERGELLY Avocat associé domicilié(e) 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.
La marque CHATEAU DE CORNEILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur JONQUERES D'ORIOLA Philippe - 3, rue du Château,66200 CORNEILLA DEL VERCOL - 66200 - France
Maître jacques VERGELLY Avocat associé - 4, rue de Saint Cyprien,66100 PERPIGNAN - 66100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
- Vin d'appellation d'origine "Côtes du Roussillon", "Muscat de rivesaltes", "Rivesaltes", "Grand Roussillon" - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ; malt.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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