Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNISER
JONQUA JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
92405215
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
09/01/2002

Présentation de la marque TECHNISER

Déposée le 9 janvier 1992 par JONQUA JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « TECHNISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est JONQUA JEAN-YVES, domicilié(e) 10 RUE DE LA MONNAIE, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIBUNAL DE COMMERCE - France.

La marque TECHNISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNISER est expirée depuis le 9 janvier 2002.

JONQUA JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes : I.D. CONCEPT INTERNATIONAL DIFFUSION CONCEPT


JONQUA JEAN-YVES - 10 RUE DE LA MONNAIE, 64100 BAYONNE - France


TRIBUNAL DE COMMERCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques; matériel de suture

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.