Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE LE CHENE IMMOBILIER
JONET Philippe, 13 Allée de la Palombiere

Numéro de dépôt :
3075775
Date de dépôt :
10/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2011
AGENCE LE CHENE IMMOBILIER de JONET Philippe

Présentation de la marque AGENCE LE CHENE IMMOBILIER

Déposée le 10 janvier 2001 par JONET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGENCE LE CHENE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est JONET Philippe, 13 Allée de la Palombiere, domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la Société le CHÊNE Immobilier en cours de formation., 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JONET Philippe - France.

La marque AGENCE LE CHENE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE LE CHENE IMMOBILIER est expirée depuis le 10 janvier 2011.


JONET Philippe, 13 Allée de la Palombiere - agissant au nom et pour le compte de la Société le CHÊNE Immobilier en cours de formation., 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - France


JONET Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

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