Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIOCOMPATIBLES
JONCOURT FILLION-ROBIN ISABEL

Numéro de dépôt :
3103863
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011

Présentation de la marque LES BIOCOMPATIBLES

Déposée le 5 juin 2001 par JONCOURT FILLION-ROBIN ISABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BIOCOMPATIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est JONCOURT FILLION-ROBIN ISABEL, domicilié(e) 71150 SAMPIGNY LES MARANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABEL JONCOURT FILLION-ROBIN - France.

La marque LES BIOCOMPATIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIOCOMPATIBLES est expirée depuis le 5 juin 2011.


JONCOURT FILLION-ROBIN ISABEL - 71150 SAMPIGNY LES MARANGES - France


ISABEL JONCOURT FILLION-ROBIN - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356614 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Meubles en matières plastiques