Marque expirée - Marque en non vigueur

ETAMINE
Joncour ALAIN

Numéro de dépôt :
99812716
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2019

Présentation de la marque ETAMINE

Déposée le 13 septembre 1999 par Joncour ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAMINE »

Le déposant est Joncour ALAIN domicilié(e) 20 rue de la Crèche - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Joncour Alain domicilié(e) 20 Rue de la Crèche - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAMINE est expirée depuis le 13 septembre 2019.


Joncour ALAIN - 20 rue de la Crèche - 35000 - RENNES - France


MR Joncour Alain - 20 Rue de la Crèche - 35000 - RENNES - France


Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447720 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431572 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, en or ou en plaqué, en métaux précieux ou leurs alliages, et en matériaux non précieux.