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Marques déposées par madame JONCHY Julie
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DOMAINE DE LA FORGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FORGERIE
MME JONCHY Julie
MME ARCA Simone

Numéro de dépôt :
96631530
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FORGERIE

Déposée le 20 juin 1996 par madame JONCHY Julie et madame ARCA Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA FORGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Les déposants sont madame JONCHY Julie domicilié(e) Les Marmets, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et madame ARCA Simone domicilié(e) Les Marmets, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME SIMONE ARCA - France.

La marque DOMAINE DE LA FORGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FORGERIE est expirée depuis le 20 juin 2006.


MME JONCHY Julie - Les Marmets, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France

MME ARCA Simone - Les Marmets, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


MME SIMONE ARCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA FORGERIE"