Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TE4 TRANS EUROPE 4 X 4
JONCHERAY Marc

Numéro de dépôt :
92416454
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque TE4 TRANS EUROPE 4 X 4

Déposée le 10 avril 1992 par JONCHERAY Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TE4 TRANS EUROPE 4 X 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est JONCHERAY Marc, domicilié(e) 20 bis route du Moulin, 49125 BRIOLLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JONCHERAY Marc - France.

La marque TE4 TRANS EUROPE 4 X 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TE4 TRANS EUROPE 4 X 4 est expirée depuis le 10 avril 2002.


JONCHERAY Marc - 20 bis route du Moulin, 49125 BRIOLLAY - France


JONCHERAY Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

1) Véhicules 2) Publicités et affaires franchiseur Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).