Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RACHARD
Numéro de dépôt :
1420303
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/07/1997
Présentation de la marque RACHARD
Déposée le 17 juillet 1987 par monsieur JONCA GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « RACHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RACHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHARD est expirée depuis le 17 juillet 1997.
JONCA GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02