Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KATLEYA
Numéro de dépôt :
1582524
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/1996
Présentation de la marque KATLEYA
Déposée le 4 février 1986 par monsieur JONCA GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « KATLEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KATLEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATLEYA est expirée depuis le 4 février 1996.
JONCA GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36