Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPSOU
JONCA DAVID, PATRICK, BERNARD

Numéro de dépôt :
3103747
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2011
TAPSOU de JONCA DAVID

Présentation de la marque TAPSOU

Déposée le 5 juin 2001 par JONCA DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAPSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est JONCA DAVID, PATRICK, BERNARD, domicilié(e) 87 RUE DU GÉNÉRAL BOURBAKI, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JONCA DAVID - France.

La marque TAPSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPSOU est expirée depuis le 5 juin 2011.

JONCA DAVID a également déposé les autres marques suivantes : BULLTRICKER , OVALONE


JONCA DAVID, PATRICK, BERNARD - 87 RUE DU GÉNÉRAL BOURBAKI, 31200 TOULOUSE - France


JONCA DAVID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Jeux et jouets.