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Marques déposées par monsieur JONCA DAVID
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OVALONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVALONE
MONSIEUR JONCA DAVID
MADEMOISELLE SEBAÏ LEÏLA

Numéro de dépôt :
99806304
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque OVALONE

Déposée le 4 août 1999 par monsieur JONCA DAVID et mademoiselle SEBAÏ LEÏLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVALONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Les déposants sont monsieur JONCA DAVID domicilié(e) 6 CHEMIN TRICOU, 31200 TOULOUSE - France et mademoiselle SEBAÏ LEÏLA domicilié(e) 6 CHEMIN TRICOU, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JONCA DAVID - France.

La marque OVALONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALONE est expirée depuis le 4 août 2009.

JONCA DAVID a également déposé les autres marques suivantes : BULLTRICKER , TAPSOU


MONSIEUR JONCA DAVID - 6 CHEMIN TRICOU, 31200 TOULOUSE - France

MADEMOISELLE SEBAÏ LEÏLA - 6 CHEMIN TRICOU, 31200 TOULOUSE - France


MR JONCA DAVID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

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