Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ptit Ange
Numéro de dépôt :
3762454
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Ptit Ange
Déposée par voie électronique le 27 août 2010 par jonathan suman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ptit Ange »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550178 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06