Marque enregistrée - Marque en vigueur

i-seat
Monsieur Jonathan SPITALIERI

Numéro de dépôt :
4523300
Date de dépôt :
08/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2029
i-seat de Jonathan SPITALIERI

Présentation de la marque i-seat

Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par monsieur Jonathan SPITALIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i-seat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Jonathan SPITALIERI domicilié(e) 92 chemin des chapelles - 38540 - GRENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jonathan SPITALIERI domicilié(e) 92 chemin des chapelles - 38540 - GRENAY - France.

La marque i-seat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-seat arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

Jonathan SPITALIERI a également déposé les autres marques suivantes : HONOR BB , ADVANCE


Monsieur Jonathan SPITALIERI - 92 chemin des chapelles - 38540 - GRENAY - France


Monsieur Jonathan SPITALIERI - 92 chemin des chapelles - 38540 - GRENAY - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.