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Marques déposées par monsieur Jonathan SELLAM
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ARTISAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN
M. Jonathan SELLAM
M. Thomas KOLNIKOFF
M. Frédéric LE BORDAYS

Numéro de dépôt :
4037544
Date de dépôt :
05/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTISAN de Jonathan SELLAM

Présentation de la marque ARTISAN

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2013 par monsieur Jonathan SELLAM, monsieur Thomas KOLNIKOFF, monsieur Frédéric LE BORDAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN »

Les déposants sont monsieur Jonathan SELLAM domicilié(e) 2 rue Duban - 75016 - PARIS - France, monsieur Thomas KOLNIKOFF domicilié(e) 165 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France, monsieur Frédéric LE BORDAYS domicilié(e) 10 Rue de la Petite Pierre - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPNC AVOCATS domicilié(e) 18 Rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43


M. Jonathan SELLAM - 2 rue Duban - 75016 - PARIS - France

M. Thomas KOLNIKOFF - 165 Quai de Valmy - 75010 - PARIS - France

M. Frédéric LE BORDAYS - 10 Rue de la Petite Pierre - 75011 - PARIS - France


CPNC AVOCATS - 18 Rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678622 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.