Marque enregistrée - Marque en vigueur

IP TIS
Monsieur Jonathan ROLAND

Numéro de dépôt :
4396203
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
IP TIS de Jonathan ROLAND

Présentation de la marque IP TIS

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par monsieur Jonathan ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IP TIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Jonathan ROLAND domicilié(e) 34 Rue André Delon - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS SOJEC, Monsieur YANNICK Maître BOUSSEYROUX domicilié(e) 18 BOULEVARD EDOUARD LACHAUD - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France.

La marque IP TIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IP TIS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.


Monsieur Jonathan ROLAND - 34 Rue André Delon - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France


SELAS SOJEC, Monsieur YANNICK Maître BOUSSEYROUX - 18 BOULEVARD EDOUARD LACHAUD - 19100 - BRIVE-LA-GAILLARDE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Errata de la publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 5 décembre 2018 - Concession de licence n°740054 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

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