Marque expirée - Marque en non vigueur
ART'Sol System
Numéro de dépôt :
3555606
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/02/2018
Présentation de la marque ART'Sol System
Déposée le 13 février 2008 par jonathan rigaudie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ART'Sol System »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'Sol System est expirée depuis le 13 février 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12