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Marques déposées par JONATHAN Pierre-Jacques
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EHS Europe Habitat Système Europe Housing System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EHS Europe Habitat Système Europe Housing System
JONATHAN Pierre-Jacques
PONTHIEU Marc Stéphane

Numéro de dépôt :
3089442
Date de dépôt :
16/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2011

Présentation de la marque EHS Europe Habitat Système Europe Housing System

Déposée le 16 mars 2001 par JONATHAN Pierre-Jacques et PONTHIEU Marc Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EHS Europe Habitat Système Europe Housing System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Les déposants sont JONATHAN Pierre-Jacques, domicilié(e) 19 rue de la République, 13002 MARSEILLE - France et PONTHIEU Marc Stéphane, domicilié(e) RETIVAL BP 14, 01151 LAGNIEU Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JONATHAN Pierre-Jacques - France.

La marque EHS Europe Habitat Système Europe Housing System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EHS Europe Habitat Système Europe Housing System est expirée depuis le 16 mars 2011.

JONATHAN Pierre-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : EHS EUROPE HABITAT SYSTÈME


JONATHAN Pierre-Jacques - 19 rue de la République, 13002 MARSEILLE - France

PONTHIEU Marc Stéphane - RETIVAL BP 14, 01151 LAGNIEU Cedex - France


JONATHAN Pierre-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

- Constructions transportables - Constructions en matériaux de construction non métalliques - Constructions métalliques matériaux de construction métalliques - Constructions transportables métaliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.