Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rozabelle
M. JONATHAN MICHEL
Mme. CELINE MICHEL

Numéro de dépôt :
4112803
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2024
Rozabelle de JONATHAN MICHEL

Présentation de la marque Rozabelle

Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par monsieur JONATHAN MICHEL et madame CELINE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rozabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur JONATHAN MICHEL domicilié(e) 37 BD Maurice Audrain - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France et madame CELINE MICHEL domicilié(e) 37 BD MAURICE AUDRAIN - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JONATHAN MICHEL domicilié(e) 37 BD Maurice Audrain - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.

La marque Rozabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rozabelle est expirée depuis le 20 août 2024.

JONATHAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Rozabelle


M. JONATHAN MICHEL - 37 BD Maurice Audrain - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France

Mme. CELINE MICHEL - 37 BD MAURICE AUDRAIN - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


M. JONATHAN MICHEL - 37 BD Maurice Audrain - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.