Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ministère de la couche
M. Jonathan KAYE

Numéro de dépôt :
4228669
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
Ministère de la couche de Jonathan KAYE

Présentation de la marque Ministère de la couche

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par monsieur Jonathan KAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ministère de la couche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Jonathan KAYE domicilié(e) Batiment 14, 57 Boulevard de la république, NLS - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jonathan KAYE domicilié(e) Batiment 14, 57 Boulevard de la république, NLS - 78400 - CHATOU - France.

La marque Ministère de la couche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ministère de la couche arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

Jonathan KAYE a également déposé les autres marques suivantes : Mets oui !


M. Jonathan KAYE - Batiment 14, 57 Boulevard de la république, NLS - 78400 - CHATOU - France


M. Jonathan KAYE - Batiment 14, 57 Boulevard de la république, NLS - 78400 - CHATOU - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; culottes ou serviettes hygiéniques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).