Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSA NOTTE
M. JONATHAN GRAZIANO, Agissant pour le compte de la société "PausaNotte" en cours de formation
M. JOSEPH GRAZIANO, Agissant pour le compte de la société "PausaNotte" en cours de formation
M. Mehdy LARAJ, Agissant pour le compte de la société "PausaNotte" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3928918
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
PAUSA NOTTE de JONATHAN GRAZIANO

Présentation de la marque PAUSA NOTTE

Déposée le 21 juin 2012 par monsieur JONATHAN GRAZIANO, monsieur JOSEPH GRAZIANO, monsieur Mehdy LARAJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PAUSA NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur JONATHAN GRAZIANO domicilié(e) 70 RUE DE LA HALLE - 59800 - LILLE - France, monsieur JOSEPH GRAZIANO domicilié(e) appartement 8, 70 rue de la halle - 59800 - Lille - France, monsieur Mehdy LARAJ domicilié(e) Appartement 8, 70 rue de la halle - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JONATHAN GRAZIANO domicilié(e) 70 RUE DE LA HALLE - 59800 - LILLE - France.

La marque PAUSA NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSA NOTTE est expirée depuis le 21 juin 2022.


M. JONATHAN GRAZIANO, Agissant pour le compte de la société "PausaNotte" en cours de formation - 70 RUE DE LA HALLE - 59800 - LILLE - France

M. JOSEPH GRAZIANO, Agissant pour le compte de la société "PausaNotte" en cours de formation - appartement 8, 70 rue de la halle - 59800 - Lille - France

M. Mehdy LARAJ, Agissant pour le compte de la société "PausaNotte" en cours de formation - Appartement 8, 70 rue de la halle - 59800 - Lille - France


M. JONATHAN GRAZIANO - 70 RUE DE LA HALLE - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.