Déposée le 13 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JONATHAN FRIP'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JONATHAN FRIP'S domicilié(e) 16 quai Gustave Flaubert, Croisset - 76380 - CANTELEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 021 013 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JONATHAN FRIP'S, Société à responsabilité limitée - 16 quai Gustave Flaubert, Croisset - 76380 - CANTELEU - France - SIREN 324021013
CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Renouvellement sans limitation n°2070055 - Publication au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2317034 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 29 août 1990 - Transmission de propriété n°47638 - Publication au BOPI 1990-08-29
Inscription le 6 février 2003 - Changement d'adresse n°365448 - Publication au BOPI 2003-02-06
Inscription le 29 mai 1996 - Changement d'adresse n°201503 - Publication au BOPI 1996-05-29
Inscription le 6 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365447 - Publication au BOPI 2003-02-06
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622142 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27
Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706319 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17
Errata sur les renouvellements - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Sacs de sport.Serviettes.Vêtements en particulier de sport. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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