Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Biocontrôle
M. Jonathan COLSON
Anthias, SAS

Numéro de dépôt :
4267992
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Biocontrôle de Jonathan COLSON

Présentation de la marque Biocontrôle

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par monsieur Jonathan COLSON et la Société par Action Simplifiée (SAS) Anthias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biocontrôle »

Les déposants sont monsieur Jonathan COLSON domicilié(e) 3 CHEMIN de Maupas - 69380 - LES CHERES - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Anthias domicilié(e) 3 Chemin de Maupas - 69380 - LES CHERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTHIAS, M. Dominique GUICHARD domicilié(e) 3 CHEMIN de Maupas - 69380 - LES CHERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Jonathan COLSON a également déposé les autres marques suivantes : Granul'Pro


M. Jonathan COLSON - 3 CHEMIN de Maupas - 69380 - LES CHERES - France

Anthias, SAS - 3 Chemin de Maupas - 69380 - LES CHERES - France


ANTHIAS, M. Dominique GUICHARD - 3 CHEMIN de Maupas - 69380 - LES CHERES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 10 juillet 2018 - Rejet total n°727820 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.