Présentation de la marque GRAND HOTEL DU CAP FERRAT
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par monsieur JONATHAN COLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAND HOTEL DU CAP FERRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est monsieur JONATHAN COLE domicilié(e) VILLA MONA, 7 ESCALIER DU 24 EME BCA - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JONATHAN COLE domicilié(e) VILLA MONA, 7 ESCALIER DU 24 EME BCA - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France.
La marque GRAND HOTEL DU CAP FERRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND HOTEL DU CAP FERRAT est expirée depuis le 24 septembre 2023.
M. JONATHAN COLE - VILLA MONA, 7 ESCALIER DU 24 EME BCA - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France
M. JONATHAN COLE - VILLA MONA, 7 ESCALIER DU 24 EME BCA - 06230 - VILLEFRANCHE SUR MER - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 18 novembre 2014 - Action en revendication de propriété n°635755 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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