Marque enregistrée - Marque en vigueur

Innocence
Monsieur jonathan caron

Numéro de dépôt :
4404982
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Innocence de jonathan caron

Présentation de la marque Innocence

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur jonathan caron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Innocence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur jonathan caron domicilié(e) 7 rue des ruffins - 93100 - montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jonathan caron domicilié(e) 7 rue des ruffins - 93100 - montreuil - France.

La marque Innocence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innocence arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.


Monsieur jonathan caron - 7 rue des ruffins - 93100 - montreuil - France


Monsieur jonathan caron - 7 rue des ruffins - 93100 - montreuil - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.