Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASE
Jonathan Bouaziz, Agissant pour le compte de la société "C-Case" en cours de formation
Allan Benguigui, Agissant pour le compte de la société "C-Case" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3813298
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2021
CASE de Jonathan Bouaziz

Présentation de la marque CASE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par Jonathan Bouaziz et Allan Benguigui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Les déposants sont Jonathan Bouaziz, Agissant pour le compte de la société "C-Case" en cours de formation domicilié(e) 51 rue des belles feuilles - 75116 - Paris - France et Allan Benguigui, Agissant pour le compte de la société "C-Case" en cours de formation domicilié(e) 118 boulevard de la Marne - 94210 - La Varenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C-Case domicilié(e) 51 rue des belles feuilles - 75116 - Paris - France.

La marque CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASE est expirée depuis le 10 mars 2021.

Jonathan Bouaziz a également déposé les autres marques suivantes : CITODI


Jonathan Bouaziz, Agissant pour le compte de la société "C-Case" en cours de formation - 51 rue des belles feuilles - 75116 - Paris - France

Allan Benguigui, Agissant pour le compte de la société "C-Case" en cours de formation - 118 boulevard de la Marne - 94210 - La Varenne - France


C-Case - 51 rue des belles feuilles - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.