Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KISALE
JONATA Jocelyne ISABELLE

Numéro de dépôt :
99782678
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque KISALE

Déposée le 24 mars 1999 par JONATA Jocelyne ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KISALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est JONATA Jocelyne ISABELLE, domicilié(e) 18 Rue Raymond Fassin, 92240 Malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JONATA Jocelyne Isabelle - France.

La marque KISALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KISALE est expirée depuis le 24 mars 2009.


JONATA Jocelyne ISABELLE - 18 Rue Raymond Fassin, 92240 Malakoff - France


JONATA Jocelyne Isabelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Errata - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire : joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements habillements, chaussures chapellerie Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes fouet et sellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.