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Marques déposées par monsieur Jonas CADOUX
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B.A.L.E.A. PAINS ET GÂTEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B.A.L.E.A. PAINS ET GÂTEAUX
Monsieur Jonas CADOUX

Numéro de dépôt :
4403798
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
B.A.L.E.A. PAINS ET GÂTEAUX de Jonas CADOUX

Présentation de la marque B.A.L.E.A. PAINS ET GÂTEAUX

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par monsieur Jonas CADOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.A.L.E.A. PAINS ET GÂTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jonas CADOUX domicilié(e) Promenade L et N Bullukian - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jonas CADOUX domicilié(e) Promenade L et N Bullukian - 69008 - Lyon - France.

La marque B.A.L.E.A. PAINS ET GÂTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.L.E.A. PAINS ET GÂTEAUX arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


Monsieur Jonas CADOUX - Promenade L et N Bullukian - 69008 - Lyon - France


Monsieur Jonas CADOUX - Promenade L et N Bullukian - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.