Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE FETE
JOMBART THIERRY

Numéro de dépôt :
3079971
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
25/01/2011
BELLE FETE de JOMBART THIERRY

Présentation de la marque BELLE FETE

Déposée le 25 janvier 2001 par JOMBART THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « BELLE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est JOMBART THIERRY, domicilié(e) 268 RUE DE LA GRANGE, 50000 SAINT LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY JOMBART - France.

La marque BELLE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE FETE est expirée depuis le 25 janvier 2011.


JOMBART THIERRY - 268 RUE DE LA GRANGE, 50000 SAINT LO - France


THIERRY JOMBART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

- Armes à feu, munitions et projectiles explosifs feu d'artifices - Jouets, décorations pour arbres de Noël, jeux à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à prépaiement et des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].