Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIANA JOAILLERIE
JOMARD S.A.S

Numéro de dépôt :
3316336
Date de dépôt :
30/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014
FIANA JOAILLERIE de JOMARD

Présentation de la marque FIANA JOAILLERIE

Déposée le 30 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIANA JOAILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOMARD domicilié(e) 31, rue Paul Chenavard,69001 LYON - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 876 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain BAYER JOMARD S.A.S domicilié(e) 31, rue Paul Chenavard,69001 LYON - 69001 - France.

La marque FIANA JOAILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIANA JOAILLERIE est expirée depuis le 30 septembre 2014.

JOMARD a également déposé les autres marques suivantes : MIMI DIAMANTS , Fiana , 9K BY JOMARD , DALLOZ DEVELOPPEMENT , GARDEN PARTY


JOMARD S.A.S - 31, rue Paul Chenavard,69001 LYON - 69001 - France - SIREN 305876435


M. Alain BAYER JOMARD S.A.S - 31, rue Paul Chenavard,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.