Marque renouvelée - Marque en vigueur

9K BY JOMARD
JOMARD SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3688282
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2029
9K BY JOMARD de JOMARD

Présentation de la marque 9K BY JOMARD

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 9K BY JOMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOMARD domicilié(e) 31, rue Paul Chenavard - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 876 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 9K BY JOMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 9K BY JOMARD arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.

JOMARD a également déposé les autres marques suivantes : MIMI DIAMANTS , Fiana , FIANA JOAILLERIE , DALLOZ DEVELOPPEMENT , GARDEN PARTY


JOMARD SAS, Société par Actions Simplifiée - 31, rue Paul Chenavard - 69001 - LYON - France - SIREN 305876435


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2019 n°2728263 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.