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Marques déposées par JOMAIN GILBERT
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LE PUITS DU BESSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PUITS DU BESSON
JOMAIN GILBERT

Numéro de dépôt :
3050363
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/08/2010

Présentation de la marque LE PUITS DU BESSON

Déposée le 28 août 2000 par JOMAIN GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LE PUITS DU BESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est JOMAIN GILBERT, domicilié(e) 1496 ROUTE d'ANSE, 69400 LIMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOMAIN Gilbert - France.

La marque LE PUITS DU BESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUITS DU BESSON est expirée depuis le 28 août 2010.

JOMAIN GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE PUITS DU BESSON


JOMAIN GILBERT - 1496 ROUTE d'ANSE, 69400 LIMAS - France


JOMAIN Gilbert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Vin appellation d'origine contrôlée - Beaujolais - Côte de Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée Le Puits du Besson.