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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY
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SAINT LOUIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT LOUIS
JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3668646
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
SAINT LOUIS de JOLY

Présentation de la marque SAINT LOUIS

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT LOUIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 388 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT LOUIS est expirée depuis le 3 août 2019.

JOLY a également déposé les autres marques suivantes : TOUTANKHAMON , ARTHUR , CHILDEBERT , GUENIÈVRE , ESTRID , MAHARAJA , LOUIS PHILIPPE 1er , CHARLES X , PHILIPPE V LE LONG , LÉOPOLD 1er


JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 504388562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513087 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.