Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLIENT EST ... ROY
JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3666462
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2019
LE CLIENT EST ... ROY de JOLY

Présentation de la marque LE CLIENT EST ... ROY

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLIENT EST ... ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 388 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CLIENT EST ... ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLIENT EST ... ROY arrivera à expiration en date du 24 juillet 2019.

JOLY a également déposé les autres marques suivantes : MAHARAJA , ARTHUR , CHILDEBERT , CLOTHILDE , GUENIÈVRE , ESTRID , TOUTANKHAMON , LOUIS PHILIPPE 1er , CHARLES X , PHILIPPE V LE LONG


JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 504388562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées à usage alimentaire, olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées o le lait prédomine. ;

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises. ;

Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pommes de terre), pignons de pin préparés, graines préparées à usage alimentaire, olives conservées, tapenades, noix, noisettes et amandes préparées, cornichons, gelées, confitures, compotes, salades de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées o le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises. ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter.