Déposée le 27 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GALERIE JEAN JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 6, rue du Terrail,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 699 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Joly domicilié(e) 6, rue du Terrail,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.
La marque GALERIE JEAN JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOLY SAS - 6, rue du Terrail,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France - SIREN 326699279
Jean Joly - 6, rue du Terrail,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois. Porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table. Tapis.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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