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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY
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CLOVIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOVIS
JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3689005
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2019
CLOVIS de JOLY

Présentation de la marque CLOVIS

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOVIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 388 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOVIS est expirée depuis le 5 novembre 2019.

JOLY a également déposé les autres marques suivantes : TOUTANKHAMON , ARTHUR , CHILDEBERT , GUENIÈVRE , ESTRID , MAHARAJA , LOUIS PHILIPPE 1er , CHARLES X , PHILIPPE V LE LONG , LÉOPOLD 1er


JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 504388562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Sandwiches, hot-dogs, tartes.