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Marques déposées par JOLY Stella
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CARMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMAT
JOLY Stella, épouse séparée de Monsieur Jean-Paul LEAUTE

Numéro de dépôt :
1752880
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/05/1999
CARMAT de JOLY Stella

Présentation de la marque CARMAT

Déposée le 23 mai 1989 par JOLY Stella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CARMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOLY Stella, épouse séparée de Monsieur Jean-Paul LEAUTE, domicilié(e) 57 route de Nantes, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LIMOUSIN - France.

La marque CARMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMAT est expirée depuis le 23 mai 1999.


JOLY Stella, épouse séparée de Monsieur Jean-Paul LEAUTE - 57 route de Nantes, 85230 BEAUVOIR SUR MER - France


Monsieur Pierre LIMOUSIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Matériaux de construction, menuiseries, carrelages, installations sanitaires, cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.