Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONITEUR VINICOLE
JOLY Robert

Numéro de dépôt :
1407298
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
18/03/1996
LE MONITEUR VINICOLE de JOLY Robert

Présentation de la marque LE MONITEUR VINICOLE

Déposée le 18 mars 1986 par JOLY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LE MONITEUR VINICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOLY Robert, domicilié(e) 29, rue St Agricol, 84000 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTOURNET Michèle - France.

La marque LE MONITEUR VINICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONITEUR VINICOLE est expirée depuis le 18 mars 1996.

JOLY Robert a également déposé les autres marques suivantes : LA DEPECHE DE PROVENCE ET LES NOUVELLES AFFICHES VAUCLUSIENNES


JOLY Robert - 29, rue St Agricol, 84000 AVIGNON. - France


ESTOURNET Michèle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Journal vitivinicole.