Marque enregistrée - Marque en non vigueur

handicape.com LE PORTAIL DE L'AUTONOMIE UNIVERSELLE
Monsieur JOLY Paul Guy Jean

Numéro de dépôt :
3178977
Date de dépôt :
08/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2012
handicape.com LE PORTAIL DE L\'AUTONOMIE UNIVERSELLE de JOLY Paul Guy Jean

Présentation de la marque handicape.com LE PORTAIL DE L'AUTONOMIE UNIVERSELLE

Déposée le 8 août 2002 par monsieur JOLY Paul Guy Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « handicape.com LE PORTAIL DE L'AUTONOMIE UNIVERSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est monsieur JOLY Paul Guy Jean domicilié(e) 92 RUE DU PONTEL,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul JOLY domicilié(e) 92 rue du Pontel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

La marque handicape.com LE PORTAIL DE L'AUTONOMIE UNIVERSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque handicape.com LE PORTAIL DE L'AUTONOMIE UNIVERSELLE est expirée depuis le 8 août 2012.

JOLY Paul Guy Jean a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMIA , AAA ARCHIMED PLATEFORME ASSISTANCE – DEPENDANCE


Monsieur JOLY Paul Guy Jean - 92 RUE DU PONTEL,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Monsieur Paul JOLY - 92 rue du Pontel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Produits hygiéniques pour la médecine pour les personnes âgées et handicapées Appareils et instruments médicaux ; produits d'aides techniques médicales pour les personnes handicapées et âgées, à savoir : - Fauteuil de douche, - Fauteuil de baignoire, - Barres d'appui, - Chariot douche, - Déambulateur, Publicités ; publications de textes publicitaires ; courriers publicitaires (tracts, prospectus, imprimés) ; publicités radiophoniques, publicités télévisées et informatiques ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Affaire immobilière, courtage ; estimation immobilière ; expertise de biens pour personnes handicapées ; gérance de biens pour personnes handicapées. Services de télécommunication ; transmission d'informations ou données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; raccordement à un réseau mondial. Organisation de voyage pour personnes handicapées ou âgées. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la réinsertion à domicile et professionnelle des personnes handicapées et âgées. Organisation de séminaires, colloques, recherche de documentation juridique et technique ; publication électronique de livres et périodiques, organisation d'exposition. Réservation de place pour les spectacles. Etude de projets techniques, architecture, conseil en construction, établissement de plans pour la construction, contrôle d'accessibilité d'installation et de locaux, contrôle de qualité de produits et services liés à la dépendance. Expertises, consultations architecturale, médicale, juridique autour des personnes handicapées. Assistance médicale, notamment organisation, conception, gestion de centre pour personnes âgées et/ou handicapées. Télé assistance, télé alarme pour personnes âgées et handicapées ; consultations, conseils, expertises et auxdits en matière médicale, architecturale, juridique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.