Déposée le 23 février 2004 par monsieur JOLY Paul Guy Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTONOMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est monsieur JOLY Paul Guy Jean domicilié(e) 92 rue du Pontel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul JOLY domicilié(e) 92 Rue du Pontel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.
La marque AUTONOMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277436.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur JOLY Paul Guy Jean - 92 rue du Pontel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France
Monsieur Paul JOLY - 92 Rue du Pontel,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Produits hygiéniques pour la médecine pour les personnes âgées et handicapées. Locations d'appareils et instruments médicaux facilitant l'autonomie des personnes dépendantes, produits d'aides techniques pour les personnes handicapées et âgées, à savoir : – fauteuil de douche. – fauteuil de baignoire. – barres d'appui. – chariot douche. – déambulateur. – appareillages pour repas. – appareillages pour la toilette. – appareillages sensoriels. Appareils et instruments médicaux facilitant l'autonomie des personnes dépendantes, produits d'aides techniques pour les personnes handicapées et âgées, à savoir : – fauteuil de douche. – fauteuil de baignoire. – barres d'appui. – chariot douche. – déambulateur. – appareillages pour repas. – appareillages pour la toilette. – appareillages sensoriels. Organisations d'expositions à but commerciaux et publicitaires. Affaires immobilières, courtages ; estimations immobilières ; expertises de biens pour personnes handicapées à savoir contrôle de qualité de ces produits ; gérance de biens immobiliers pour personnes handicapées. Services de télécommunication ; transmissions d'informations ou données par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Organisations de voyages pour personnes handicapées ou âgées. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la réinsertion à domicile et professionnelle des personnes handicapées et âgées. Organisations de séminaires, colloques, recherches de documentation juridique et technique ; publications électroniques de livres et périodiques, organisations d'expositions à buts culturels et éducatifs. Réservations de place pour les spectacles. Etudes de projets techniques, architecture, conseils en construction, établissements de plans pour la construction, contrôles d'accessibilité d'installation et de locaux, contrôles de qualité de produits et services liés à la dépendance. Expertises, consultations architecturales, médicales, juridiques autour des personnes handicapées. Assistances médicales, notamment organisations, conceptions, gestions de centre pour personnes âgées et/ou handicapées.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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