Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bistrot Tarnais
JOLY MONNY, SARL

Numéro de dépôt :
4067668
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2024
Bistrot Tarnais de JOLY MONNY

Présentation de la marque Bistrot Tarnais

Déposée le 10 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLY MONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bistrot Tarnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLY MONNY domicilié(e) Place de l'ancien chateau - 81140 - PUYCELSI - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 407 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOLY MONNY, M. JOLY Stéphen domicilié(e) Place de l'ancien chateau - 81140 - PUYCELSI - France.

La marque Bistrot Tarnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bistrot Tarnais est expirée depuis le 10 février 2024.


JOLY MONNY, SARL - Place de l'ancien chateau - 81140 - PUYCELSI - France - SIREN 521407478


SARL JOLY MONNY, M. JOLY Stéphen - Place de l'ancien chateau - 81140 - PUYCELSI - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services hôteliers.