Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOLY MARION FRANCE
/
LIGNE D'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE D'EAU
JOLY MARION FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3100249
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2011

Présentation de la marque LIGNE D'EAU

Déposée le 15 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) JOLY MARION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIGNE D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOLY MARION FRANCE domicilié(e) 696 Route du Villard, 38250 LANS EN VERCORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 818 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LIGNE D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE D'EAU est expirée depuis le 15 mai 2011.


JOLY MARION FRANCE (Société Anonyme) - 696 Route du Villard, 38250 LANS EN VERCORS - France - SIREN 411818628


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères (couverts). Horlogerie, bijouterie, porte-clés fantaisie, vaisselle en métaux précieux. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en matière plastique présentant des inclusions, récipients pour l'emballage en matière plastique présentant des inclusions. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, vaisselle non en métaux précieux, et notamment vaisselle en matière plastique présentant des inclusions.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.