Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.CH
M. JOLY Jean-Pierre
M. JOLY Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3936088
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
M.CH de JOLY Jean-Pierre

Présentation de la marque M.CH

Déposée le 23 juillet 2012 par monsieur JOLY Jean-Pierre et monsieur JOLY Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont monsieur JOLY Jean-Pierre domicilié(e) 136 rue lamarck - 75018 - PARIS - France et monsieur JOLY Jean-Marie domicilié(e) 17 rue Carnot - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLY Jean-Pierre domicilié(e) 136 rue lamarck - 75018 - PARIS - France.

La marque M.CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.CH est expirée depuis le 23 juillet 2022.


M. JOLY Jean-Pierre - 136 rue lamarck - 75018 - PARIS - France

M. JOLY Jean-Marie - 17 rue Carnot - 95430 - AUVERS-SUR-OISE - France


M. JOLY Jean-Pierre - 136 rue lamarck - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Produit biologique immunostimulant à usage thérapeutique préventf et curatif.