Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTIBULLE
JOLY JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
3169011
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/06/2012
ALTIBULLE de JOLY JEAN-MICHEL

Présentation de la marque ALTIBULLE

Déposée le 13 juin 2002 par JOLY JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ALTIBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est JOLY JEAN-MICHEL domicilié(e) 12 RUE DES BALMES,42120 LE COTEAU - 42120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLY JEAN MICHEL domicilié(e) 12 RUE DES BALMES,42120 LE COTEAU - 42120 - France.

La marque ALTIBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIBULLE est expirée depuis le 13 juin 2012.


JOLY JEAN-MICHEL - 12 RUE DES BALMES,42120 LE COTEAU - 42120 - France


JOLY JEAN MICHEL - 12 RUE DES BALMES,42120 LE COTEAU - 42120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Véhicules, locomotion par air Vêtements, chaussures, chapellerie... Transports aérostatiques, transports aériens...

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.