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Marques déposées par Joly Jean-luc
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OSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSA
Joly Jean-luc

Numéro de dépôt :
3843865
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
OSA de Joly Jean-luc

Présentation de la marque OSA

Déposée le 1 juillet 2011 par Joly Jean-luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Joly Jean-luc domicilié(e) 42 rue des Marcheries - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joly Jean-luc domicilié(e) 42 rue des Marcheries - 61000 - ALENCON - France.

La marque OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSA est expirée depuis le 1 juillet 2021.


Joly Jean-luc - 42 rue des Marcheries - 61000 - ALENCON - France


Joly Jean-luc - 42 rue des Marcheries - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).