Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. JOLY Jean François

Numéro de dépôt :
4306472
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
Marque en couleurs, figurative de JOLY Jean François

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 2016 par monsieur JOLY Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur JOLY Jean François domicilié(e) 6 place du 8 Mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLY Jean François domicilié(e) 6 Place du 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306472.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

JOLY Jean François a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CITY LOVERS OF THE WORLD , PRAGUE CITY LOVERS OF THE WORLD , AMSTERDAM CITY LOVERS OF THE WORLD , TOKYO CITY LOVERS OF THE WORLD , CITY LOVERS OF THE WORLD PARIS , BERLIN CITY LOVERS OF THE WORLD , ROMA CITY LOVERS OF THE WORLD , (Marque figurative) , PARIS LOVERS


M. JOLY Jean François - 6 place du 8 Mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


M. JOLY Jean François - 6 Place du 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; cadenas ; plaques d'identité métalliques ;

Aimants décoratifs ; sacoches pour ordinateurs portables ; liseuses électroniques ; bouées de sauvetage ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; casques à écouteurs ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étuis pour Smartphones ; hologrammes ; indicateurs de température ; ordinateurs portables ; téléphones mobiles ; téléphones portables ;

Articles de bijouterie, joaillerie ; bagues (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets ; breloques ; broches (bijouterie) ; cadrans de montres ; colliers ; épingles de cravates ; étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie ; horloges ; horloges électriques ; médailles ; médaillons ; montre bracelets ; pendentifs ; porte-clefs en métaux communs ; porte-clefs en métaux précieux ;

Articles d'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; autocollants ; billets ; tickets ; blocs (papeterie) ; cahiers ; calendriers ; cartes ; cartes postales ; cartes de souhait ; cartes de voeux ; cartes de voeux musicales ; coupe-papier ; crayons ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; feuilles (papeterie) ; photographies ; plumiers ; pochettes pour documents ; presse-papier ; règles ; répertoires ; sachets en papier ou en matière plastique ; sacs en papier ou en matière plastique ; sceaux ; serre-livre ; serviettes de table en papier ; signets ; stylos ; stylographes ; stylos marqueurs ; supports pour photographies ; toiles pour reliure ;

Cuir ; imitation du cuir ou similicuir ; bourses ; porte-monnaies ; caisses en carton ou en carton-cuir ; étuis pour clefs ; mallettes ; porte-cartes ; portefeuilles ; sacs ; sacs à mains ; sacs de voyage ; sacs de sport ; porte-documents ; trousses de voyage ; valises ; sachets en cuir ou similicuir pour l'emballage (maroquinerie) ; cannes parapluies ;

Vaisselle en verre ; vaisselle en faïence ; vaisselle en porcelaine ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; casseroles ; beurriers ; boîtes à savons ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; bols ; cuvettes ; écuelles ; bonbonnières ; bouteilles isolantes ; brosses ; services à café ; service à thé ; théières ; cosys pour théières ; carafes ; chopes à bière ; coquetiers ; couvercles de pots ; gobelets en papier ou en matière plastique ; gourdes ; marmites ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique ; ouvre-bouteilles ; plats en papier ; plats ; poêles à frire ; poivriers ; pots ; poudriers ; ronds de serviette ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; seaux à glace ; shakers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; vaporisateurs à parfum ; vases ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bandanas ; bandeaux pour la tête ; bérets ; blouses ; body ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; coiffes ; chapeaux ; chapeaux en papier (habillement) ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; costumes de plage ; couvre-oreilles ; cravates ; culottes ; espadrilles ; écharpes ; foulards ; gabardines ; gants (habillement) ; gilets ; habillement pour cycliste ; jupes ; jupes en denim ; maillots de corps ; pantalons ; pantalons en denim ; pantoufles ; parkas ; peignoirs ; robes de chambre ; peignoirs de bains ; pyjamas ; sandales ; saris ; sarongs ; slips ; shorts ; tee-shirts ; tricots ; turbans ; vestes ; vestes en denim ; vêtements imperméables ; vêtement en imitation de cuir ; visières de casquettes ; visières ;

Jeux ; jouets ; jouets gonflables ; ailes delta ; balles (jeux) ; ballons de jeux ; boomerangs ; bouées à usage récréatif ; bouées gonflables ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; chambres à air gonflables pour loisirs d'eau ; cotillons en papier ; gilets de natation ; palmes pour nageurs ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; ceintures de natation ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël ; jetons pour jeux ; jeux à prépaiement ; matelas gonflables à usage récréatif ; ours en peluche ; animaux en peluches ; peluches ; planches à voile ; planches à roulettes ; poupées ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; billets à gratter pour jeux de loterie ; vêtements de poupées ; yoyos ;

Boissons à base de café ; de cacao, de chocolat ou de thé ; aliments à base d'avoine ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; confiserie/sucrerie ; sandwichs ; barres de céréales ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; cacao au lait ; caramels ; cheeseburgers ; chocolat ; chocolat au lait ; chocolats ; chocolats au lait ; crackers ; crème glacée ; desserts sous forme de mousse ; steaks hachés insérés dans des pains briochés, à savoir hamburgers ; macaroni ; maïs grillé et éclaté ; mets à base de farine ; miel ; nouilles ; pain d'épice ; fondants (confiserie) ; pastilles (confiserie) ; pâtes de fruit (confiserie) ; pâtisserie ; petits-beurre ; pizzas ; poudings ; pralines ; ravioli ; spaghetti ; sucreries pour la décoration de Noël ; thé ; thé en sachets ; thé glacé ;

Couronnes en fleurs naturelles ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; rosiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission électronique de commandes pour fleuristes ;

Services d'agence matrimoniales ; services de clubs de rencontres ; établissement d'horoscope ; services de réseautage social en ligne.