Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. JOLY Jean François

Numéro de dépôt :
4305699
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2026
Marque en couleurs, figurative de JOLY Jean François

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 2016 par monsieur JOLY Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur JOLY Jean François domicilié(e) 6 place du 8 Mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLY Jean François domicilié(e) 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305699.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

JOLY Jean François a également déposé les autres marques suivantes : CITY LOVERS OF THE WORLD , (Marque figurative) , PRAGUE CITY LOVERS OF THE WORLD , AMSTERDAM CITY LOVERS OF THE WORLD , TOKYO CITY LOVERS OF THE WORLD , CITY LOVERS OF THE WORLD PARIS , BERLIN CITY LOVERS OF THE WORLD , ROMA CITY LOVERS OF THE WORLD , (Marque figurative) , PARIS LOVERS


M. JOLY Jean François - 6 place du 8 Mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


M. JOLY Jean François - 6 PASSAGE 8 mai 1945 - 63490 - SAUXILLANGES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Aimants décoratifs ; sacoches pour ordinateurs portables ; liseuses électroniques ; bouées de sauvetage ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques codées ; casques à écouteurs ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étuis pour Smartphones ; hologrammes ; indicateurs de température ; ordinateurs portables ; téléphones mobiles ; téléphones portables ;

Articles d'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel scolaire ; affiches ; albums ; autocollants ; billets ; tickets ; blocs ; cahiers ; calendriers ; cartes ; cartes postales ; cartes de souhait ; cartes de voeux ; coupe-papier ; crayons ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; photographies ; plumiers ; pochettes pour documents ; presse-papier ; règles ; répertoires ; sachets en papier ou en matières plastiques ; sacs en papier ou en matière plastique ; sceaux ; serre-livre ; serviettes de table en papier ; signets ; stylos ; stylographes ; supports pour photographies ; toiles pour reliure ;

Imitations de cuir ou similicuir ; bourses ; porte-monnaie ; caisses en carton ou en carton-cuir ; étuis pour clefs ; mallettes ; porte-cartes ; portefeuilles ; sacs ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; serviettes ; porte-documents ; trousses de voyage ; valises ; sachets en cuir ou similicuir pour l'emballage ; cannes ; parapluies ;

Vaisselle en verre ; vaisselle en faïence ; vaisselle en porcelaine ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; assiettes ; assiettes jetables ; casseroles ; beurriers ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; bols ; cuvettes ; écuelles ; coquetiers ; cosys pour théière ; couvercles de pots ; faïence ; gobelets en papier ou matière plastique ; gourdes ; marmites ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaire pour pique-nique ; ouvre-bouteilles ; plats en papier ; plats ; poêles à frire ; poivriers ; porcelaines ; pots ; poudriers ; ronds de serviette ; sacs isothermes ; saladiers ; salières ; seaux à glace ; shakers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; service à thé ; théières ; tire-bouchons ; vaporisateurs à parfum ; vases ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bandanas ; bandeaux pour la tête ; bérets ; blouses ; body ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; coiffes ; chapeaux ; chapeaux en papier ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; costumes de plage ; couvre-oreilles ; cravates ; culottes ; espadrilles ; écharpes ; foulards ; gabardines ; gilets ; habillement pour cycliste ; jupes ; maillots de corps ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; parkas ; peignoirs ; robes de chambre ; peignoirs de bains ; pyjamas ; sandales ; saris ; sarongs ; slips ; tee-shirts ; tricots ; turbans ; vestes ; vêtements imperméables ; vêtements en imitation de cuir ; visières de casquettes ; visières ;

Jeux ; jouets ; ailes delta ; ballons de jeux ; boules à neige ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; ceintures de natation ; cerfs-volants ; décorations pour arbres de Noël ; ours en peluche ; animaux en peluche ; peluches ; planches à voiles ; planches à roulettes ; poupées ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; billets à gratter pour jeux de loterie ; vêtements de poupées ; volants ;

Boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; confiserie ; sucrerie ; sandwiches ; aliments à base d'avoine ; barres de céréales ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; cacao au lait ; caramels ; cheeseburgers ; chocolat ; chocolat au lait ; chocolats ; chocolats au lait ; crème glacée ; desserts sous forme de mousse ; fondants ; hamburgers ; macaronis ; maïs grillé et éclaté ; mets à base de farine ; miel ; nouilles ; pain d'épice ; pâtes de fruits ; pâtisserie ; petits-beurre ; pizzas ; poudings ; pralines ; ravioli ; spaghetti ; sucreries pour la décoration de Noël ; thé ; thé en sachets ; thé glacé.