Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MESSERY
JOLY Jean-François

Numéro de dépôt :
3127242
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2011
DOMAINE DE MESSERY de JOLY Jean-François

Présentation de la marque DOMAINE DE MESSERY

Déposée le 23 octobre 2001 par JOLY Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MESSERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est JOLY Jean-François, domicilié(e) Domaine de Messery, 84120 PERTUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLY Jean-François - France.

La marque DOMAINE DE MESSERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MESSERY est expirée depuis le 23 octobre 2011.

JOLY Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : MAXI FOOT , ANACANTHE , LOTOROSCOPE , (Marque figurative) , CITY LOVERS OF THE WORLD , (Marque figurative) , LA CARTE AU TRESOR , PRAGUE CITY LOVERS OF THE WORLD , AMSTERDAM CITY LOVERS OF THE WORLD , LOOKING FOR


JOLY Jean-François - Domaine de Messery, 84120 PERTUIS - France


JOLY Jean-François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Produits agricoles ni préparés ni transformés. Fruits et légumes frais. Fleurs naturelles Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) . Vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Messery". Eaux de vie d'appellation d'origine Restauration (alimentation) . Hébergement temporaire, gîtes et chambres d'hôtes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.